Siège social

Cap Monde
11, quai Conti, 78430 Louveciennes
Tél : 01 30 82 15 15

Marque commerciale

Editeur du site capmonde.fr

Cap Monde Concept Loisirs,
SAS au capital de 540 000 euros.

Directeur de publication
Jean-François MICHEL
Tél. : 01 30 82 15 15 Webmaster
François TASSIER
Tél. : 01 30 82 15 15
webmaster@capmonde.fr

Certificat d'immatriculation

Certificat d'immatriculation (Article R. 211-21 du code du tourisme) : IM 078 10 0027.
Atout France - Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours : www.atout-france.fr

RCS Versailles : B 306 664 244 00036.
Entreprise assujettie à la TVA sur marge (article 266-1-e du CGI).
N° individuel d'identification à la TVA : FR27 306 664 244.

Assurance responsabilité civile et professionnelle

GENERALI IARD Assurances
2 rue Pillet-Will
75009 Paris

Garantie
financière

Groupama Assurance-crédit & Caution
8 - 10 rue d’Astorg
75008 Paris

Affiliations et Certifications

Cap Monde est membre

d'EDV

Les Entreprises Du Voyage

de l'UNOSEL

L'Union Nationale des Organisations de Séjours Educatifs, Linguistiques et de Formation en Langues

Hébergement des sites capmonde.fr et cadranscolaire.fr

OVH.COM - SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Site Internet : www.ovh.com

Autres informations légales

En cas de réclamation et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le voyageur peut saisir gratuitement le Médiateur du Tourisme et du Voyage - CS 30958 - 75383 Paris Cedex 08, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur le site: www.mtv.travel. Si la vente s'effectue en ligne, le voyageur a la possibilité de recourir à la plateforme disponible sur le site https://webgate.ec.europa.eu/odr pour régler son litige.
Nous nous engageons à ne pas faire de prospection commerciale non sollicitée par voie téléphonique.
Notre devoir d'information nous oblige également à vous rappeler que vous pouvez gratuitement vous inscrire sur une liste d'opposition au démarchage téléphonique www.bloctel.gouv.fr

Engagement institutionnel de Cap Monde Au sein de l’UNOSEL

Cap Monde est labellisé UNOSEL depuis 1981, affirmant ainsi son engagement constant en faveur de la qualité, de la sécurité et de la professionnalisation des séjours éducatifs et linguistiques.
Créée en 1978, l’UNOSEL constitue la référence historique du secteur. Elle fédère aujourd’hui 68 organismes labellisés, à l’issue d’un contrôle initial et d’audits réguliers menés par des auditeurs indépendants . L’organisation est titulaire de l’Agrément National au titre des activités de jeunesse et d’éducation populaire .
Contrairement à une simple adhésion syndicale, le label UNOSEL repose sur des critères exigeants portant sur l’organisation des séjours, la sécurité des participants, la transparence des informations et la qualité pédagogique .

Contribution de Cap Monde aux travaux de l’UNOSEL

Jean-François MICHEL a siégé au Conseil d’Administration de l’UNOSEL de 1987 à 2014, en qualité de Président puis de Vice-Président.

Au cours de ces mandats, il a notamment contribué :
• À la création de la première norme française (et européenne) relative aux séjours linguistiques et à leur certification AFNOR (1999–2000);
• À l’élaboration du système qualité UNOSEL en 2011 (organisation des audits, grilles d’évaluation, structuration administrative);
• Aux relations institutionnelles avec la DJEPVA, au sein du ministère chargé de la Jeunesse;
• À la défense du Contrat d’Engagement Éducatif (CEE), notamment par un amendement majeur en 2005 permettant son accès aux opérateurs associatifs et commerciaux;
• À la participation au groupe de travail ministériel sur l’évolution du CEE (2011–2012);
• À la mise en place de la Médiation Tourisme et Voyages pour l’UNOSEL.

Les équipes de Cap Monde participent également aux commissions métiers (séjours linguistiques, séjours éducatifs, voyages scolaires) et aux travaux RSE de l’organisation .

Engagement institutionnel de Cap Monde Au sein des Entreprises du Voyage (EDV)

Cap Monde est adhérent des Entreprises du Voyage depuis 1976 (anciennement SNAV).
Créées en 1945, les EDV constituent l’organisation professionnelle de référence pour l’ensemble des métiers du voyage et rassemblent plus de 1 400 entreprises .
Elles sont l’interlocuteur privilégié des pouvoirs publics pour les questions réglementaires, juridiques, fiscales et sociales impactant la profession.

Création du Conseil des Organisateurs de Voyages de Jeunes

En 2017, Jean-François MICHEL a été à l’initiative de la création du Conseil des Organisateurs de Voyages de Jeunes au sein des EDV.
Il en assure la présidence depuis sa création et siège, à ce titre, au Conseil d’Administration national des EDV.
Ce conseil a permis de donner une représentation institutionnelle spécifique aux voyages scolaires, séjours linguistiques et éducatifs, auparavant insuffisamment identifiés dans l’organisation professionnelle.

Actions et dossiers structurants En qualité d’administrateur délégué au lobbying, Jean-François MICHEL a contribué à la défense de nombreux dossiers majeurs :
• Décret sur la garantie financière;
• Transposition en droit français de la directive européenne sur les voyages à forfait;
• Autorisation de sortie de territoire;
• Régime du CEE et volontariat associatif;
• Gestion réglementaire du Brexit;
• Exemption ETA pour les voyages scolaires vers le Royaume-Uni;
• Gestion de la crise sanitaire Covid-19 (ordonnance tourisme de mars 2020, accès aux dispositifs d’aide : PGE, activité partielle, fonds d’urgence colos, APLD dérogatoire, aides aux coûts fixes…).

Les équipes de Cap Monde participent également aux commissions juridique, sociale et transport des EDV, contribuant aux travaux de veille et aux échanges avec les acteurs institutionnels.